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Lëtzebuerger Scouten Gemeng Nidderaanwen, a.s.b.l.
Association sans but lucratif de droit luxembourgeois, représentée par son comité
RCS Luxembourg : F7727
Scoutshome
33, Zone Industrielle Breedewuess
L-1259 Senningerberg
Luxembourg

E-mail : gdpr@scouten.lu
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Le groupe Schetzel Nidderaanwen est membre des Lëtzebuerger Guiden a Scouten (LGS).

Hébergement et infrastructure technique

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Boutique, conditions de vente et statut fiscal (TVA & droit de rétractation)

Toutes les commandes passées dans la boutique en ligne (marché de l’Avent) ainsi que tous les paiements de cotisation sont conclus directement avec la Lëtzebuerger Scouten Gemeng Nidderaanwen, a.s.b.l. Tous les prix sont indiqués en euros (€).

Exonération de la TVA : En tant qu’association sans but lucratif, nous sommes exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée (Exonéré de la TVA conformément à l'article 44 de la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée). Aucune TVA n’est facturée sur nos factures ou confirmations de commande.

Paiement et retrait : Le paiement peut être effectué de manière sécurisée en ligne via SumUp EU Payments UAB ou sur place lors du retrait de la commande au Scoutshome à Senningerberg.

Droit de rétractation : Nos couronnes de l’Avent sont des produits naturels fraîchement décorés susceptibles de se détériorer rapidement, ainsi que des offres d’ateliers à date fixe (atelier DIY). Conformément à l’article L. 222-9 (1) d) et l) du Code de la consommation luxembourgeois, il n’existe pas de droit de rétractation légal de 14 jours pour ces biens frais périssables ni pour les activités de loisirs fournies à une date déterminée. Si toutefois vous rencontrez un problème avec votre commande ou devez annuler une réservation avant la décoration, veuillez nous contacter dès que possible via notre formulaire de contact.

Contenu et responsabilité

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